Procédures

Nom	Auteur	Adoption	Dernière révision
Réception et examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)	DFA	21-05-2019
Révision de note	DE	22-05-2013	28-09-2018
Fermeture du Cégep de Saint-Jérôme en cas de force majeure	DRM-PMU	18-11-2016	25-09-2018
Décès	DG	12-11-2013	21-08-2018
Énoncé des droits et responsabilités des étudiants du Cégep de Saint-Jérôme	DE	26-06-1991	15-03-2016
Remboursement des dépenses de frais de déplacement, de représentation et de réception	DFA	01-09-2000	27-08-2015
Traitement d’une plainte liée à l’enseignement	DE	13-11-2013	28-05-2014
Naissance	SCR	16-10-2012
Gestion des matières dangereuses	DRM	01-11-2011
Reconnaissance de participation aux activités para-scolaires	DVÉ	01-1989
Gestion de la carte d’identité	DVE	25-04-1983

Guides

Nom	Auteur	Adoption
Demandes d’accommodements raisonnables pour motif religieux	SAffC	25-02-2019
Cadre de référence : critères d’ouverture, de regroupement, de scission et de fermeture d’un département	DE	19-06-2018
Gestion des commotions cérébrales dans le cadre des activités des équipes sportives	DVE	20-03-2018
Utilisation des médias sociaux	SCR	04-02-2014
Normes graphiques du Cégep de Saint-Jérôme	SCR

Rapports d'accident et d'incident

Nom

Auteur

Adoption

Rapport d’accident

DRH

14-11-2019

Rapport d’accident et d’incident en stage à l’extérieur du Collège

DRH

19-09-2018

DG : Direction générale
DVE : Direction de la vie étudiante
DFCSEI : Direction de la formation continue, services aux entreprises et international
DE : Direction des études
DRH : Direction des ressources humaines
DRM : Direction des ressources matérielles (PMU : Plan des mesures d’urgence)
DFA : Direction des finances et de l’approvisionnement
SAffC : Service des affaires corporatives
SCR : Service des communications et du recrutement